Compte Rendu de la séance Conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020

Présents :

• Mr René Jeanjean maire de Meyrueis.

• Mrs Christian Albaric, Maurice Duny, Patrick Porhet, Mme Marie-Suzanne Evesque ,

adjoints.

• Mmes Christiane Jeanjean, Valérie Pauby, Stella Robert.

• Mrs Tanguy Bessède, Christian Causse, Cédric Chaptal, Frédéric Fécé, David Herrard,

Bernard Rieu.

Procuration de Mr Alexis Charron à Mr David Herrard.

1. Indemnités du Maire et des adjoints.

Elles sont dans la continuité des années précédentes et correspondent aux indemnités en zone rurale.

Elles couvrent les frais inhérents à leur fonction.

2. Membres désignés pour les diverses commissions externes.

Elles sont votées à l’unanimité.

Ces désignations ont été faites soit lors du précédent conseil communal soit en séance

de la Communauté des Communes du jeudi 9 juillet.

• Syndicat mixte Tarn-Amont : (entretien des rivières du Tarn en Amont et de ses affluents, éradication de plantes, pêche…). Titulaire : René Jeanjean ; suppléant : Christian Albaric.

• SIAEP Causse noir (syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable ) concerne le raccordement en eau de Meyrueis avec le circuit du Causse Noir, lequel sera financé en grande partie par l’Agence de l’Eau.

Titulaires : René Jeanjean, Christian Albaric. Suppléant : Maurice Duny.

• EDML (école départementale de musique de Lozère). Titulaire : Maurice Duny.

• SDEE (syndicat départemental d’énergie et d’équipement) : a permis entre autres l’équipement de 2 bornes pour voitures électriques sur le parking de la Mairie. Titulaire : René Jeanjean.

• SELO (syndicat d’équipement pour la Lozère) : se réunit une fois par an. Représentant : René Jeanjean.

• Commission des appels d’offre Communauté des Communes : pas de représentant pour Meyrueis.

• SITCOM (syndicat intercommunal du traitement des ordures ménagères) dont le siège est à Saint-julien-du-Gourg, gère le ramassage des ordures ménagères et les déchetteries.

Représentant : Maurice Duny.

NB : La Lozère possède 24 déchetteries. Chacun paye, sur la taxe foncière, 12,3% de la valeur locative de son logement.

• CDT (comité départemental de tourisme). Représentant : René Jeanjean.

• PETR (pôle d’équilibre territorial rural). Représentant : René Jeanjean.

3. Désignation des membres des diverses commissions.

• PLU (plan d’urbanisme) : commencé, il y a plus de 15 ans, revu il y a 5 ans, il est en cours de finalisation. Il y aura ensuite une enquête publique. Des zones vertes seront conservées.

A terme s’intègrera dans le PLUI (plan d’urbanisme inter-communal).

Membres : René Jeanjean, Maurice Duny, Marie- Suzanne Evesque, Christian Causse,

Valérie Pauby.

• Centre-bourg : concerne le réaménagement du « vieux » Meyrueis (proposition de faire appel à des architectes « juniors »), le classement en « village fleuri »…

Membres : Marie-Suzanne Evesque, David Herrard, Frédéric Fécé, Valérie Pauby, Bernard

Rieu, Christiane Jeanjean.

• Hameaux : rencontre avec les habitants des différents hameaux.

Proposition : tous les deux mois, aller à la rencontre des habitants d’un hameau pour connaître leurs attentes et faire le bilan de ce qui a été fait ou non.

Membres : René Jeanjean, Patrick Porhet, Bernard Rieu, Marie-Suzanne Evesque, Tanguy

Bessède, David Herrard, Frédéric Fécé.

• Développement économique et touristique : rencontrer les professionnels de l’artisanat, du tourisme et de l’agriculture afin de connaître leurs projets. Les inciter, les aider dans leur démarche, servir de passerelle avec le PETR).

Membres : Christian Albaric, Maurice Duny, Stella Robert, Christiane Jeanjean.

• Commission projet-travaux : projet des jeunes (piste de skateboard), aire technique de

camping-car, borne numérique, appartements à réhabiliter….

Membres : Christian Albaric, Maurice Duny, Marie-Suzanne Evesque, Tanguy Bessède,

Cédric Chaptal, David Herrard, Frédéric Fécé, Bernard Rieu.

• Commission environnement : eau, écologie, innovation….

Membres : Christian Albaric, Frédéric Fécé (tout autre élu peut se joindre à la commission).

• Commission associations : octroi des subventions, projets des associations, mise à jour des fichiers. Rendre plus attractif le forum dont la date est fixée le 12 septembre.

Membres : Marie-Suzanne Evesque, Bernard Rieu, Cédric Chaptal, Stella Robert, Alexis

Charron.

• Commission « événementiels » : fête du 14 juillet, sécurité, surveillance, réflexion sur le type d’événements à organiser (en particulier pour la fin d’année).

Membres : Marie-Suzanne Evesque, Alexis Charron, Bernard Rieu, Frédéric Fécé, David

Herrard, Cédric Chaptal, Christiane Jeanjean.

• Commission pour les appels d’offres : Maurice Duny, David Herrard, Tanguy Bessède.

NB : difficulté récurrente à Meyrueis : il y a souvent peu de réponses aux appels d’offres.

• Commission Roquedols : en premier lieu les travaux de première nécessité : étanchéité,

sécurisation du château, installation de toilettes sèches, taille des buis du labyrinthe à sous-traiter à une entreprise.

Membres : Patrick Porhet, Christiane Albaric, Frédéric Fécé, David Herrard, Tanguy

Bessède.

• Commission de contrôles des listes électorales :

Comprend un élu du conseil communal, un délégué administratif et un délégué du tribunal.

Membre du conseil : Christian Causse.

• CCID ( commission de contrôle des impôts directs ).

24 personnes doivent être désignées parmi les personnes imposées aux différentes taxes

locales. Chaque élu devra proposer 2 noms.

• CCAS (centre communal d’action sociale) . Mr le Maire est membre de droit.

Il propose 4 noms : Christian Albaric, Maurice Duny, Cédric Chaptal et Christiane Jeanjean.

La proposition est adoptée à l’unanimité.

NB : des représentants extérieurs (maximum 8) seront proposés pour compléter le CCAS.

• AGEDI (agence de gestion et de développement informatique). Correspondant : Christian Albaric.

• SDEE. Titulaire : René Jeanjean. Suppléante : Christiane Jeanjean.

• Charte forestière. Correspondant : Frédéric Fécé.

4. Point sur les travaux en cours.

– Château de Roquedols : mise aux norme et toiture.

• Route de la Plaine : mise en place d’une zone piétonnière . les travaux vont reprendre à l’automne.

Les travaux vont reprendre à l’automne.

• Accessibilité mairie : dernier trimestre 2020.

• Isolation thermique de la résidence Les Trois Sources : 80% d’aide de l’Etat : changement

de toutes les fenêtres à l’exception de celles qui avaient déjà été changées.

• Elargissement de la route d’Ayres :

Délibération du conseil communal pour l’acquisition du terrain (acte du cabinet Fagge).

L’acquisition est acceptée à l’unanimité.

– Trottoirs et terrasses : après délibération le conseil communal décide à l’unanimité de

5. Demande des commerçants de réductions des locations :

réduire de 50% le prix de location annuelle des terrasses et trottoirs.

• Locations : après lecture de la demande de Mme Sophie Pic esthéticienne à Meyrueis Le Conseil Communal décide de l’exonérer de loyer pour les 6 premiers mois de l’année 2020 et fixe le loyer mensuel à 250 € à partir de juillet 2020.

• Camp de la Pègue : le loyer mensuel est actuellement de 360 €. Le terrain appartient pour moitié à la mairie et pour moitié à un propriétaire privé. Le Conseil décide à l’unanimité d’exonérer de loyer les 6 premiers mois ce qui correspond à une diminution de 50%. Une lettre sera envoyée au propriétaire privé concerné pour l’inciter à faire de même .6. Subventions exceptionnelles.

• Rando découvertes (anciennement route du sel) : sera à Meyrueis le 26 juillet avec un

spectacle à cheval en 2 parties : 18 h sous les halles et une partie en nocturne à 21h30

au « champ de patates ».

Subvention demandée : 2500 €.

La subvention est accordée à l’unanimité.

• Ciel étoilé : présentation du devis et de la subvention FEDER. Reste à charge pour la

commune : 1100 €

La subvention de 1100 € est accordée à l’unanimité.

Tour d’Ardèche : 150 cyclistes féminines le 6 septembre 2020.

Départ de la course à 13 h.

A 10h30 certaines participantes partiront de Meyrueis pour déposer une gerbe au pied de la stèle érigée en mémoire de Roger Rivière (Fraissinet de Fourques). Une animation de cors de chasse est proposée pour la somme de 600 €. La subvention de 600 € est accordée à l’unanimité.

NB : se rapprocher des associations de danse pour animer la matinée.

7. Convention présence rurale 48.

La Convention est votée à l’unanimité.

8. Questions diverses.

• Le Conseil décide à l’unanimité qu’il n’y aura plus de dossier papier lors des prochains

conseils et que les différents documents seront envoyés en numérique.

• Prochain conseil : jeudi 27 août à 20h30.

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